MENTIONS LÉGALES

1. SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE AWS-EUROPE
   EURL AWS au capital de 15 000€
   426 Chemin du Flaquier Sud – 06530 Le Tignet – France
   info[at]aws-europe.com
   Sirene 822 145 504 – Siret 822 145 504 00012 – TVA Intra FR 64 822145504
   Tel: 0664930426
2. RÉALISATION & CONCEPTION
   Le site a été réalisé par la société AWS, tous droits réservés.
   Site : http://www.artisanstudio.fr
3. HÉBERGEMENT
   A2 Hosting, Inc.
   Attn: Privacy Policy
   PO Box 2998
   Ann Arbor, MI 48106
   USA
   La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement sont réalisés par la société AWS.
4. DROITS D’AUTEUR
   En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que priv, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de AWS.
5. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
   Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, AWS ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. AWS n’est tenu que d’une obligation de moyen concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels AWS n’a aucun contrôle.
6. ACCÈS AU SITE INTERNET
   L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de AWS et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunications permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.
7. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
   En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative a l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site AWS a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à : AWS – 426 Chemin du Flaquier Sud – 06530 Le Tignet et les faire rectifier le cas échéant.